Conseil municipal du 31 janvier 2014
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Mandatement du quart des crédits (budget général et budget de l’eau)
- Garantie d’emprunt Toit Forézien
- SPL Funéraire – Augmentation du capital et avenant n°1 au Pacte d’actionnaires
- Avenant à la convention avec la Ville de Saint-Chamond pour la fourrière animale
- Subvention exceptionnelle au Judo Club
URBANISME
- Institution d’un droit de préemption « commerce »
- Modification de nom de voie - Rue du Puits Lucy
- Projets de cessions de parcelles au SDIS et au SIVU du Pôle festif du Fay
VOIRIE
- Classement de la voirie et des réseaux du lotissement les Hauts de Saint-Jean
MARCHÉS PUBLICS
- Marché à bons de commande – Voirie communale et opérations spécifiques
DECISIONS DU MAIRE
LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2013