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Conseil municipal du 27 mars 2015

ORDRE DU JOUR

FINANCES

– Vote du budget primitif de la commune et fixation des taux d’imposition
– Vote du budget primitif du service de l’eau
– AP/CP Pôle sportif du Fay
– Garantie d’emprunt Bâtir et loger
– Attribution des subventions aux associations
– Subventions exceptionnelles
– Convention d’objectifs avec l’Espérance
– Convention avec Loire Service Environnement

JEUNESSE

– Convention d’ingénierie avec les Francas de la Loire
– Convention avec la Mission locale de Saint-Etienne

URBANISME

– Modification de la délibération d’échange terrain Zac du Minas
– PPRM – Définition de zones d’intérêts stratégiques
– Demande de déclaration préalable - Mur du Clos Vican

PERSONNEL

– Tableau des effectifs

DECISIONS DU MAIRE

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014


dernière mise à jour : 6 mai 2015

Documents à télécharger



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