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Conseil municipal du 27 mars 2008

Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le jeudi 27 mars 2008, à 20 heures, sous la Présidence de Jacques FRECENON, Maire.

Après avoir accueilli ses collègues, Monsieur le Maire présente au nom de l’Assemblée ses plus sincères condoléances à Suzanne CHAIZE pour le décès de sa sœur.

Il donne connaissance au Conseil Municipal de la démission de Monsieur François JAVELLE et de Madame Sandrine PARIZOT, connues après la clôture de la séance précédente. Conformément à la réglementation Monsieur le Maire installe Monsieur Serge BONNIER suivant de la liste Indépendance Démocratique en qualité de conseiller municipal.

Les comptes-rendus des réunions du 8 février et du 14 mars n’appelant aucune observation sont approuvés à l’unanimité des présents.

Sur proposition de Monsieur le Maire, le secrétaire de séance sera désigné suivant l’ordre alphabétique de l’ensemble des membres du conseil. Monsieur BAKLI Zoioui est désigné comme secrétaire de la présente séance, il procède à l’appel des membres de l’assemblée.

Le Conseil passe ensuite à l’examen des questions inscrites à l’ordre du jour.

Délégations du conseil municipal au Maire

En vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales, une délégation complète est donnée à l’unanimité à Monsieur le Maire qui rendra compte à chaque Conseil Municipal des décisions prises en vertu de cette délégation.

Désignation des délégués du conseil municipal dans les établissements publics de coopération intercommunale (E.P.C.I.), les organismes extérieurs et les organisations intercommunales

A l’unanimité des membres présents, ont été désignées les conseillers municipaux ci-dessous pour représenter la commune de Saint-Jean-Bonnefonds :

Saint-Etienne Métropole (2 titulaires et 2 suppléants)

  • Titulaires : MM. FRECENON et GILLIER
  • Suppléants : MM. REYNARD et CHAVANNE

Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (1 titulaire et 1 suppléant)

  • Titulaire : M. GILLIER
  • Suppléant : M. DURANTON

SIVU de la piscine du Val d’Onzon (3 titulaires et 3 suppléants)

  • Titulaires : MM. GILLIER, CHAVANNE et Mme MARION
  • Suppléants : MM. DURANTON, BAKLI et Mme URBANIAK

SIEL(1 titulaire et 1 suppléant)

  • Titulaire : M. CHAVANNE
  • Suppléant : M. DURANTON

S.M. Parc du Pilat (1 titulaire et 1 suppléant)

  • Titulaire : Mme NICAUD puis Mme MARTINEZ MA.
  • Suppléante : Mme NICAUD Renée

SEDL (1 titulaire et 1 suppléant)

  • Titulaire : M. MESSANA
  • Suppléant : M. DURANTON

EPASE (1 titulaire)

  • Titulaire : M. FRECENON

Syndicat Intercommunal gymnase Pierre DAMON (3 titulaires et 3 suppléants)

  • Titulaires : M. GILLIER et MMES NICAUD, POULARD
  • Suppléants : MMES MASSA, MARION et M. PAGAT

Collège de Terrenoire (1 titulaire et 1 suppléant)

  • Titulaire : Mme MARTINEZ
  • Suppléante : Mme MASSA

Ecole Saint-Joseph (1 titulaire et 1 suppléant)

  • Titulaire : Mme POULARD
  • Suppléante : Mme CORTEY

Crèche Mom’s club (1 titulaire et 1 suppléant)

  • Titulaire : Mme POULARD
  • Suppléante : Mme MASSA

Foyer Résidence de la Roseraie (4 titulaires et 4 suppléants)

  • Titulaires : MMES CHAIZE, NICAUD, MARTINEZ et MONIER
  • Suppléantes : MMES MARION, MASSA, SERVANTON et CORTEY

Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

  • Président : M. FRECENON, Président suppléant : M. GILLIER
  • Membres titulaires : M. CHAVANNE, MMES CHAIZE, NICAUD, POULARD, M. BARSOTTI
  • Membres Suppléants : M. REYNARD, Mme VERDIER, M. CHOUVET, Mme MASSA, M. BONNIER

Centre communal d’action sociale

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal fixe à 12 le nombre de représentants au Conseil d’Administration du C.C.A.S et désigne Mmes MASSA, MARTINEZ J, CHAIZE, NICAUD, MARTINEZ MA. et M. CANNARIATO comme représentants du Conseil Municipal ; les six autres membres étant désignés par Monsieur le Maire.

Composition des commissions municipales et mise en place

Monsieur le Maire propose de fixer à 8 le nombre de commissions municipales ; chaque commission étant présidée par le Maire et vice-présidée par l’adjoint chargé de ce domaine.

Les commissions pourraient se composer de 5 ou 6 membres de la Liste Entente Républicaine et d’un membre de la Liste Indépendance Démocratique en appliquant le principe de la représentativité proportionnelle.

Le représentant de la liste Indépendance démocratique souhaitant avoir deux représentants dans chaque commission municipale, Monsieur le Maire donne un avis favorable à cette demande ; le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

1ère commission : FINANCES – URBANISME – TRANSPORT

  • Vice-président : François REYNARD ;
  • Membres : AM VERDIER, C CHOUVET, D DEVUN, R DURANTON, R NICAUD, M PAGAT, JM BARSOTTI, S BONNIER

2ème commission : JEUNESSE – ACTION SOCIALE

  • Vice-présidente : Annick MASSA ;
  • Membres : D MONIER, C SERVANTON, S POULARD, T HONVAULT, G COMITRE, M PAGAT, C CANNARIATO, S BONNIER

3ème commission : VOIRIE – RESEAUX

  • Vice-président : Jean GILLIER ;
  • Membres : M MESSANA, R DURANTON, M PAGAT, D DEVUN, R NICAUD, AM VERDIER, JM BARSOTTI, M TARDY

4ème commission : ECOLE – PETITE ENFANCE

  • Vice-présidente : Sylviane POULARD ;
  • Membres : P CORTEY, Z BAKLI, A MASSA, M MESSANA, G.COMITRE, M MATHIAS, M TARDY

5ème commission : SPORTS – GESTION DES BATIMENTS

  • Vice-président : Marc CHAVANNE ;
  • Membres : Z BAKLI, N URBANIAK, D DEVUN, C CHOUVET, C SERVANTON, D MONIER, C CANNARIATO, JM BARSOTTI

6ème commission : CULTURE – COMMUNICATION

  • Vice-présidente : Josette MARTINEZ ;
  • Membres : T HONVAULT, G COMITRE, P CORTEY, D MARION, S CHAIZE, R DURANTON, M MATHIAS, S BONNIER

7ème commission : CITOYENNETE - PROXIMITE

  • Vice-président : Marc MESSANA ;
  • Membres : G COMITRE, J GILLIER, MA MARTINEZ, T HONVAULT, D MARION, AM VERDIER, M TARDY, JM BARSOTTI

8ème commission : DEVELOPPEMENT DES SERVICES A LA PERSONNE – SUIVI COMITE D’ANIMATION

  • Vice-présidente : Suzanne CHAIZE ;
  • Membres : D MARION, S POULARD, D MONIER, P CORTEY, MA MARTINEZ, R NICAUD, M MATHIAS, C CANNARIATO

Finances

Débat d’orientations budgétaires

Monsieur le Maire rappelle en préambule le choix du précédent Conseil Municipal de ne pas voter les budgets de la commune, de l’eau et de l’assainissement avant les échéances électorales.

Le nouveau Conseil étant installé, les budgets doivent être impérativement approuvés avant le 15 avril ; ils seront donc présentés au Conseil Municipal du 3 avril.
Le vote des budgets devant être précédé d’un débat d’orientation budgétaire, celui ci est présenté à l’Assemblée.

Monsieur REYNARD donne les grandes lignes des orientations budgétaires de la commune.

Des questions sont posées par les membres de la liste Indépendance Démocratique en particulier sur la baisse de certaines ressources (autres taxes, produits exceptionnels), l’augmentation de charges en matière de personnel, de charge de gestion ainsi que sur le coût du terrain synthétique. Ils demandent également des explications sur le niveau d’endettement de la commune et le nombre de personnel en équivalent temps plein. Des réponses précises seront données à l’occasion du vote du budget.

Monsieur GILLIER donne ensuite les grandes lignes des orientations budgétaires des services de l’eau et de l’assainissement. Le prix des m3 d’eau et d’assainissement ayant été fixé en fin d’année, le budget doit tenir compte de ces éléments.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 30. Les convocations du prochain Conseil sont remises en mains propres aux membres du Conseil Municipal.


dernière mise à jour : 7 avril 2008

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