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Conseil municipal du 26 juin 2015

ORDRE DU JOUR

FINANCES

– Vote des comptes administratifs et de gestion 2014 – Budget principal et budget de l’eau
– Affectation des résultats 2014 – Budget principal et budget de l’eau
– Décisions modificatives – Budget principal et budget de l’eau
– Actualisation de la taxe sur la consommation finale d’électricité
– Actualisation des tarifs de la cantine scolaire
– Subventions aux associations
– Convention financière avec l’Office Municipal des Sports
– Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Étienne

EAU

– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

URBANISME - FONCIER

– Déclassement et échange de parcelles - Rue Louis Fonvieille
– Acquisition - Rue de la Grande Cheminée
– Convention pour l’utilisation de la plateforme Autorisation du Droit des Sols (ADS)

MARCHES PUBLICS

– Avenant – Marché « Centre de loisirs »
– Lancement d’une consultation pour la gestion et l’organisation des accueils de loisirs périscolaires, extrascolaire et jeunesse
– Avenant - Pôle sportif du Fay – Lot n°15 Electricité

TRAVAUX

– SIEL – Éclairage parking boulevard A. Briand et dissimulation des réseaux secs rue des mineurs

CULTURE

– Convention avec Sorbiers pour la saison culturelle

INTERCOMMUNALITE

– Saint-Etienne Métropole - Résorption des points noirs de collecte des déchets
– Saint-Etienne Métropole – Convention cadre pour l’occupation des places « entreprise » de la crèche Le Colombier à Métrotech

MOTION

– Motion des élus de la Loire

JURY D’ASSISES

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 1er février 2016

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