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Conseil municipal du 25 octobre 2002

Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 25 octobre 2002 à 20 heures sous la présidence de Jacques FRÉCENON, Maire.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir se prononcer sur le compte-rendu de la réunion du 7 octobre dernier. Celui-ci est adopté à l’unanimité.
Le Conseil Municipal passe ensuite à l’examen des questions inscrites à l’ordre du jour.

Finances

Souscription d’emprunts

Afin de financer les travaux et les projets en cours le Conseil Municipal approuve la souscription de deux emprunts, l’un auprès de la Caisse d’Epargne d’un montant de 700 000 € pour la commune et l’autre auprès du Crédit Agricole d’un montant de 80 000 € pour le service de l’eau.

Décisions modificatives de crédits

Approbation de plusieurs décisions modificatives de crédits afin d’ajuster dépenses et recettes dans les budgets de la commune et de l’eau.

Subventions exceptionnelles

Des subventions exceptionnelles ont été votées à plusieurs sociétés de la commune pour les aider dans des situations imprévues dues à leurs activités.
Le Conseil Municipal réévalue la somme versée aux couples Saint-Jeandaires fêtés pour leurs 50 ans de mariage.

Travaux neufs

Médiathèque

Le Conseil Municipal approuve le programme de réalisation de la future médiathèque élaboré par la société Ingegram/As.pro.

Il donne un avis favorable à la mise en place d’une procédure de marché de maîtrise d’œuvre après concours restreint sur étude d’esquisse dont il précise les modalités et sollicite auprès des organismes concernés l’attribution de subventions.

Amicale de la Baraillère

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer une procédure d’appel d’offres ouvert et à signer l’ensemble des documents nécessaires à cette opération dont le coût est estimé à 218 820 € H.T.
Variante G.R.7.
L’assemblée approuve le projet de sentier n°3 ayant pour thème la ligne du partage des eaux (variante GR7) et sollicite auprès de la région par l’intermédiaire du Contrat Global de développement du Gier une subvention pour financer sa mise en place.

Logements communaux

Appartements de fonction

Après avis favorable de Monsieur l’Inspecteur d’Académie trois appartements de fonction situés dans les groupes scolaires Lamartine et Roger Salengro changent d’affectation.

Local industriel

Le Conseil Municipal ajuste le loyer d’une entreprise locataire de la commune pour une durée de six mois.

Terrain industriel

Avis favorable est donné à une location avec promesse de vente pour un terrain sis rue Jean Monnet.

Syndicats intercommunaux

La commune adhère à la compétence « infrastructure de télécommunications » du SIEL et signe avec cet organisme la convention correspondante.

Installations classées

Le Conseil émet un avis favorable à la demande présentée par la Société Stéphanoise d’Abattage pour l’augmentation de son activité sur le territoire de la commune de la Talaudière.

Urbanisme

L’adjoint à l’urbanisme présente le rapport d’étape de la révision du Plan Local d’Urbanisme avant l’exposition prévue dans le cadre de la concertation qui se tiendra à l’Espace Voltaire du 5 au 25 novembre.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal Monsieur Rolland PIWKO, nouveau directeur des services techniques en remplacement de Monsieur Paul ROBERT.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.


dernière mise à jour : 23 juillet 2007

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