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Conseil municipal du 25 avril 2014

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Vote du budget 2014 (général + eau)
  • Prix de l’eau
  • AP/CP Pôle sportif du Fay
  • Subventions aux associations
  • Participation aux écoles privées
  • Dérogations scolaires
  • Convention Loire service environnement
  • Garantie d’emprunt Toit Forézien - Correctif

FONCTIONNEMENT GENERAL DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Fixation des indemnités de fonction des élus

DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

  • Syndicat Intercommunal de gestion du Gymnase P. Damon
  • EHPAD La Roseraie
  • EPURES

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs

URBANISME

  • Bâtir et Loger - Bachassin

INSTALLATION CLASSEE

  • Axletech

dernière mise à jour : 1er février 2016

Documents à télécharger



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