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Conseil municipal du 24 octobre 2014

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Indemnité du receveur
  • Demande de subvention à Saint-Etienne Métropole - Plan de désherbage
  • Convention d’objectifs – St-Jean Avant Garde Basket
  • Subvention exceptionnelle - Amicale du Fay

URBANISME

  • Taxe d’aménagement – Fixation du taux

CULTURE

  • Convention avec la médiathèque départementale de la Loire

PERSONNEL

  • Convention avec le Centre de gestion de la Loire – Service de remplacement

INTERCOMMUNALITE

  • CAO ad’hoc du groupement de commande Commune - SIVU Pôle festif

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 1er février 2016

Documents à télécharger



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