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Conseil municipal du 24 mai 2013

FINANCES

  • Subventions exceptionnelles

URBANISME

  • Plan local d’urbanisme – Procédure de modification - Rectification de la délibération du 9/09/2011
  • Aide à l’investissement locatif – Demande de dérogation

CULTURE

  • Saison culturelle - Convention avec la commune de Sorbiers

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Engagement dans le contrat de rivière Gier 2013-2019
  • Adhésion à la « charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages. »

VOIRIE

  • Transfert de voirie départementale - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de service du 12 avril 2011 avec Saint-Etienne Métropole

INTERCOMMUNALITÉ

  • Composition du Conseil de Communauté de Saint-Etienne Métropole - Modification
  • SIDEFU – Modification des statuts

DIVERS

  • Avis sur le Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2013-2018

dernière mise à jour : 5 septembre 2013

Documents à télécharger



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