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Conseil municipal du 23 septembre 2016

ORDRE DU JOUR

ORGANISATION MUNICIPALE

– Renouvellement d’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de
légalité proposée par le Département de la Loire
– Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité

FINANCES

– Subventions scolaires pour les sorties culturelles
– Avenant à la convention d’objectifs avec l’Espérance

URBANISME - FONCIER

– Echange de terrains rue Jean Tardy
– Cession de parcelles au SDIS de la Loire

MARCHES PUBLICS

– Convention de groupement de commande pour le marché de gestion du Lieu d’Accueil Enfants-
Parents
– Election d’un titulaire et d’un suppléant pour la Commission d’appel d’offre du groupement

PERSONNEL

– Tableau des effectifs
– Contrat d’apprentissage

INTERCOMMUNALITE

– SEDL - Avis sur le rapport de gestion du conseil d’administration 2015
– Saint-Étienne Métropole – Rapport d’activité 2015
– Saint-Étienne Métropole – Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges
dans le cadre de l’évolution statutaire de communauté d’agglomération à la communauté urbaine
– Saint-Etienne Métropole - Convention pour le remboursement de la dette voirie non affectée


dernière mise à jour : 9 novembre 2016


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