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Conseil municipal du 23 juin 2016

ORDRE DU JOUR

FINANCES

– Vote des comptes administratif et de gestion 2015 – Budget principal
– Affectation des résultats 2015 – Budget principal
– Subventions aux associations
– Actualisation des tarifs de la cantine scolaire
– Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Étienne

TRAVAUX

– Demandes de subventions pour l’achat d’une désherbeuse thermique
– Demande de subvention pour la réalisation des travaux d’acoustique dans les cantines scolaires

EAU

– Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service

URBANISME - FONCIER

– Avenant n°3 à la convention pluriannuelle 2015-2017 avec EPURES
– Plan de prévention des risques d’inondation du Gier (PPRI GIER)
– Cession de la cour indivise rue J.M. Maisonnette
– Cession de l’espace vert à l’angle de la rue P. Rollat et de l’impasse Blanqui

PERSONNEL

– Transfert de personnel à Saint-Etienne Métropole
– Modification du tableau des effectifs

INTERCOMMUNALITE

– Conventions de coopération contractuelle avec Saint-Etienne Métropole pour la gestion des travaux
d’entretien de voirie, de l’eau potable et de l’assainissement
– Avenant n°1 aux lots 5 et 7 du marché de fourniture et acheminement d’électricité et services
associés dans le cadre de la compétence eau potable transférée à Saint-Etienne Métropole
– Convention avec Saint-Etienne Métropole pour la mise à disposition des données de la
thermographie aérienne
– Avis sur la dissolution du Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU)
– Avis sur la modification du périmètre de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole dans le
cadre du Schéma départemental de coopération intercommunale

MOTION

– Motion contre la fermeture du bureau de poste

JURY D’ASSISES – TIRAGE AU SORT

POINT D’INFORMATION SUR LE PROJET D’AUTOROUTE A45

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 29 septembre 2016


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