Accueil > Vie démocratique > Les conseils municipaux > Conseil municipal du 21 juin 2013

Conseil municipal du 21 juin 2013

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Vote des comptes administratifs et de gestion 2012 – Budget principal et budget de l’eau
  • Affectation des résultats 2012 – Budget principal et budget de l’eau
  • Décision modificative - Eau
  • Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
  • Subvention de fonctionnement au Judo Club
  • Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Etienne

EAU

  • Rapport annuel de l’eau

VOIRIE

  • Voie de désenclavement parallèle à la RN 88 – Convention préalable au classement dans le domaine public communal avec l’Etat

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs
  • Protection sociale complémentaire – Convention de participation avec le Cdg 42

INSTALLATION CLASSEE

  • Société LOIRE OFFSET TITOULET

QUESTION DU GROUPE INDEPENDANCE DEMOCRATIQUE


dernière mise à jour : 5 septembre 2013

Documents à télécharger



Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Boulevard Aristide Briand - bp 50014 - 42651 Saint-Jean-Bonnefonds cedex
Tél : 04 77 95 07 03 -Fax : 04 77 95 13 55
Siret : 214 202 376 00015 -Mail : contact - A propos du site