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Conseil municipal du 20 mai 2016

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Attribution des subventions aux associations
  • Convention financière avec l’Office municipal des sports
  • Participation aux écoles privées
  • Dérogations scolaires et participation aux frais de scolarité
  • Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure

URBANISME - FONCIER

  • Classement de la rue Traversière dans le domaine public communal
  • Classement de la rue des oiseaux dans le domaine public communal
  • Convention de servitudes avec ERDF pour le passage de réseaux électriques
  • Modification du dossier de réalisation de la ZAC Pont de l’Âne Monthieu et du programme des équipements publics
  • Convention portant délimitation du domaine public national et communautaire sur la bretelle Thiollière à l’issue des travaux de reconfiguration de la bretelle de sortie n°16 de l’autoroute A72 à Saint-Jean-Bonnefonds

FUNERAIRE

  • Avis sur la demande d’autorisation de création d’une chambre funéraire

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 5 juillet 2016

Documents à télécharger



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