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Conseil municipal du 20 décembre 2013

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Revalorisation des tarifs communaux
  • Créances irrécouvrables
  • Adhésion à l’Agence France Locale
  • Décision modificative n° 2 - Budget général
  • Conventions de partenariat avec le Judo club et l’Entente sportive
  • Indemnité du receveur

URBANISME

  • Classements dans le domaine public communal

MARCHES PUBLICS

  • Complexe festif et sportif du Fay – Avenant n°1 au lot 13

ENFANCE / JEUNESSE

  • Caisse d’Allocations familiales - Avenant à la convention enfance et jeunesse
  • Relais d’assistantes maternelles – Avenant à la convention avec la maison de quartier du soleil et la ville de Saint-Étienne

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs
  • Assurance du personnel – Avenant au contrat d’adhésion
  • Dossiers CNRACL – Avenant à la convention avec le Centre de gestion de la Loire

INTERCOMMUNALITE

  • Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 26 décembre 2013

Documents à télécharger



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