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Conseil municipal du 19 septembre 2014

ORDRE DU JOUR

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Modification du règlement intérieur

FINANCES

  • Redevances d’occupation du domaine public
  • Subventions exceptionnelles

URBANISME

  • Déclaration préalable – Travaux salle de l’Espérance
  • Demande de déclarations préalables pour les ravalements de façade
  • Convention de mandat pour la commercialisation de biens immobiliers

RESEAUX

  • Allée des Fleurs - Intégration du réseau d’adduction d’eau potable dans domaine public
  • Chemin rural n°14 - Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable

TRAVAUX

  • Programmation voirie 2015 – Demande de subvention
  • Réaménagement parking boulevard Aristide Briand - Demande de subvention

MARCHES PUBLICS

  • Complexe sportif du Fay – Avenant n°1 au lot 1
  • Adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’UGAP

PROXIMITE - CITOYENNETE

  • Création des Comités consultatifs de quartiers

PERSONNEL

  • Composition du CHSCT

INTERCOMMUNALITE

  • Saint-Etienne Métropole - Désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
  • Saint-Etienne Métropole - approbation du Contrat de rivière Furan et affluents
  • Société d’Équipement et de Développement de la Loire (SEDL) – Rapport de gestion 2013

POINT D’INFORMATION

  • Taxe sur la consommation finale d’électricité

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 1er février 2016

Documents à télécharger



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