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Conseil municipal du 17 mai 2018

ORDRE DU JOUR

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

– Modification de la composition des commissions municipales

FONCIER - URBANISME

– Cession de la parcelle AC n°105 rue Jean Monnet à M. et Mme DECHEF
– Installation classée pour la protection de l’environnement – Association cultuelle des musulmans de Montreynaud – Saint-Etienne (A.C.M.M.SE)

PERSONNEL

– Élections professionnelles – Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité pour le Comité technique

INTERCOMMUNALITE

– SEDL - Réduction de capital, fusion-absorption de la SEM PATRIMONIALE LOIRE et future augmentation de capital

JURY D’ASSISES – TIRAGE AU SORT

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 18 juin 2018

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