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Conseil municipal du 15 décembre 2017

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Revalorisation des tarifs communaux 2018
  • Décision modificative n°1 – Budget général
  • Mandatement du quart des crédits
  • Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre d’aides économiques par la Commune

ENFANCE - ECOLES

  • Avenant financier à la convention pour le Relais d’information accueil petite enfance
  • Désignation d’un représentant au sein de l’OGEC de l’école Saint-Joseph

PERSONNEL

  • Avenants n°3 aux contrats d’assurance prévoyance et santé collectif à adhésion facultative avec la MNT pour les agents communaux
  • Modification du tableau des effectifs
  • Création d’un emploi en cumul d’emplois publics
  • Modification du régime d’attribution des logements de fonctions
  • Modification du régime indemnitaire actuel
  • Création d’un nouveau régime indemnitaire à compter du 1 er janvier 2018, pour tenir compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

INTERCOMMUNALITE

  • Modification des statuts du syndicat intercommunal de gestion du gymnase Pierre Damon

INFORMATIONS DIVERSES

  • Evolution de la régie de l’eau et de l’assainissement

DÉCISIONS DU MAIRE

Compte-rendu sommaire

dernière mise à jour : 21 décembre 2017

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