Accueil > Vie démocratique > Les conseils municipaux > Conseil municipal du 15 avril 2014

Conseil municipal du 15 avril 2014

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Débat d’orientations budgétaires (général + eau)

FONCTIONNEMENT GENERAL DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Délégations de pouvoirs au Maire

COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

  • Création des commissions municipales
  • Élection des membres de la Commission d’Appels d’Offres (CAO)

DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

• Pour le CCAS :

  • Fixation du nombre de membres et élection

• Pour les établissements publics de coopération intercommunale :

  • Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL)
  • SIVU du Pôle festif du Fay
  • SIVU Piscine du Val d’Onzon
  • Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU)
  • Syndicat mixte du Parc du Pilat

• Pour les autres organismes extérieurs :

  • Société d’équipement et de développement de la Loire (SEDL)
  • Comité National d’Action Sociale (CNAS)
  • Société Funéraire Publique de Saint-Étienne et des Communes Associées (SFPSECA)

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 1er février 2016

Documents à télécharger



Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Boulevard Aristide Briand - bp 50014 - 42651 Saint-Jean-Bonnefonds cedex
Tél : 04 77 95 07 03 -Fax : 04 77 95 13 55
Siret : 214 202 376 00015 -Mail : contact - A propos du site