Accueil > Vie démocratique > Les conseils municipaux > Conseil municipal du 14 décembre 2012

Conseil municipal du 14 décembre 2012

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Revalorisation des tarifs communaux
  • Indemnité du receveur
  • Subventions de fonctionnement aux associations

URBANISME

  • Cession immobilière et acquisition d’une parcelle auprès de l’Association Diocésaine de Saint-Etienne

ENFANCE / JEUNESSE

  • Accueil jeunes - Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et Léo Lagrange
  • Crèche le Colombier – Lancement de la procédure de consultation publique
  • Relais d’assistantes maternelles – Avenant n°1 à la convention avec la maison de quartier du soleil et la ville de Saint-Étienne

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs
  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

INTERCOMMUNALITÉ

  • Harmonisation des transferts de voirie communautaire 2003 et 2011
  • Transfert de voirie départementale - Convention avec le département de la Loire et Saint-Etienne Métropole
  • Plan multimédia dans les écoles – Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole
  • Projet de SAGE Loire en Rhône-Alpes - Avis
  • Association des communes minières – Voeu sur le Plan de Prévention des Risques Miniers

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DU GROUPE INDEPENDANCE DEMOCRATIQUE


dernière mise à jour : 7 décembre 2012

Documents à télécharger



Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Boulevard Aristide Briand - bp 50014 - 42651 Saint-Jean-Bonnefonds cedex
Tél : 04 77 95 07 03 -Fax : 04 77 95 13 55
Siret : 214 202 376 00015 -Mail : contact - A propos du site