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Conseil municipal du 11 décembre 2015

ORDRE DU JOUR

FINANCES

– Revalorisation des tarifs communaux et Prix de l’eau 2016
– Décision modificative n°3 – Budget général
– Admission en non valeur – Budget de l’eau
– Convention de fourrière animale

TRAVAUX

– Rénovation et amélioration de l’Espace Jean Tardy – Demande de subventions
– SIEL - Divers travaux d’éclairage à réaliser sur la commune

URBANISME

– Approbation de la modification simplifiée du Plan local d’urbanisme
– Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables
– PPRM – Définition de zones d’intérêt stratégique
– Dénomination de voie

ENFANCE

– Contrat enfance-jeunesse 2015-2018 avec la CAF de la Loire
– Convention pour le Relais d’information accueil petite enfance

PERSONNEL

– Tableau des effectifs
– Taux de promotion pour les avancements de grade
– Prime fin d’année pour les contrats aidés
– Contrat d’assurance des risques statutaires
– Avenant n°1 au contrat d’assurance santé collectif à adhésion facultative

INTERCOMMUNALITE

– Transformation de Saint-Étienne Métropole en communauté urbaine
– Convention de gestion transitoire avec Saint-Étienne Métropole
– Avenants aux conventions de mise à disposition assainissement et voirie communautaire avec Saint-Étienne Métropole
– Convention de prestations de service avec le SIVU du Pôle festif du Fay
– Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 4 février 2016

Documents à télécharger



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