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Conseil municipal du 10 novembre 2000

Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds légalement convoqué s’est réuni le vendredi 10 novembre 2000 à 20 heures sous la présidence de Monsieur Jacques FRÉCENON, Maire.

Au nom de l’Assemblée Monsieur le Maire présente à Monsieur Félix PEILLON ses condoléances pour le décès de sa belle-fille et évoque la mémoire d’Eugène PALABOST, conseiller municipal de 1965 à 1989 et dont les funérailles ont eu lieu ce jour.

Après avoir adopté le compte rendu du précédent conseil, il est passé à l’examen des questions inscrites à l’ordre du jour.

Finances

Le Conseil Municipal :

  • Approuve quelques décisions modificatives de crédits à apporter au budget de la commune et de l’assainissement.
  • Revalorise l’ensemble des tarifs communaux d’environ 2 %. Le prix des repas des cantines scolaires est fixé à 20,40 F.
  • Accorde au Receveur Municipal l’indemnité de conseil au taux de 50 %.

Travaux neufs

Le Conseil Municipal approuve :

  • la mise en place d’une nouvelle procédure suite à l’appel d’offres infructueux concernant le stade de Thiolliere ;
  • le dossier de programmation concernant la transformation en maison de la passementerie d’un immeuble situé rue Victor Hugo et propriété de
    la commune ;
  • la mise en place d’une procédure d’appel d’offres pour le choix du bureau d’études chargé de la conception et de la construction de la station d’épuration.

Budgets communaux

Acquisition

L’immeuble situé au 17 de la rue Paul Rollat a été mis en vente par son propriétaire. Cette propriété abrite les jeux de boules de la Dernière Cordée et fait l’objet d’une réserve pour service public. Le Conseil Municipal approuve la proposition d’acquisition.

Maison Paroissiale

Approbation du nouveau bail de location de la maison paroissiale et versement d’une indemnité de gardiennage pour l’église.

Appartement communal

Approbation de la convention de location pour un appartement communal situé dans le groupe scolaire Lamartine.

Syndicats intercommunaux

A compter du 1er janvier 2001, le SIMOC et le SIAPAC seront intégrés d’office dans la communauté d’agglomération. Monsieur le Maire donne connaissance à l’Assemblée des conditions pratiques de ce transfert (personnel, actif et passif…)

Commissions municipales

Les Présidents des différentes commissions sont invités à dresser le bilan annuel de travail :

Voirie, réseaux, environnement : J. GILLIER

Enumération des différents travaux : mur de soutènement rue Jean Jaurès, doublage de la conduite d’eau, trottoir école du Fay.

Transports : F. REYNARD

Doublement du trajet aller-retour collège (pendant le temps de midi).
Nouveaux horaires sur la ligne 26.
Extension d’une autre ligne de taxi-bus (projet à l’étude).

Urbanisme : F. REYNARD

  • ZAC du Minas : . construction de 15 logements locatifs
  • Fin du programme de la place Saint Charles
  • Pré-étude de la phase 2 située entre la rue J. Damien et la rue du 8 mai

Programmes en cours :

  • Lotissements le Panoramic,
  • Le Jardin d’Agathe,
  • Immeuble rue Victor Hugo,
  • Le Clos Jacquard
  • Projet de création d’activités tertiaires sur le site de l’hôpital.
  • Réflexion préalable à la mise en place de la révision du P.O.S. en 2001.
  • Démarrage d’une nouvelle OPAH.

Education / petite enfance : S. POULARD

  • Liste des travaux réalisés dans les écoles
  • Programme de réfection de la cantine de la Baraillère

Sport : J. DESGOUTTE

  • Traçage des terrains
  • Entretien de la pelouse et des vestiaires
  • Travaux neufs au stade Thiollière

Communication : M. BORDAGARAY

  • Mise en place d’un panneau électronique au Fay
  • Elaboration de nouveaux plans de la commune
  • Ouverture d’un point accueil info

Bâtiments communaux : M. CHAVANNE

  • Anciens Services Techniques : réfection du mur
  • Réhabilitation d’un local pour les sapeurs pompiers
  • Sonorisation du gymnase Jean Damien
  • Nettoyage complet du gymnase Jean Tardy

Jeunesse : G.ROBERT

  • Mise en place d’une politique en direction de la jeunesse (conseil municipal jeunes, pôle jeunesse)
  • Projet de contrat temps libre

Vie culturelle / jumelage : J. MARTINEZ

  • Bilan positif de la saison culturelle
  • Compte rendu de la visite de la délégation allemande
  • Fréquentation de la bibliothèque

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.


dernière mise à jour : 23 juillet 2007

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