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Conseil Municipal du 29 janvier 2016

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des marchés publics mise
    à disposition par le Département de la Loire
  • Reversement de la subvention du département à l’association des parents des écoliers du Fay
  • Participation à une vente aux enchères publiques

TRAVAUX

  • Rénovation et amélioration de l’Espace Jean Tardy – Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
  • Déplacement du monument aux morts – Demande de subvention au Ministère de la
    Défense

URBANISME

  • Poursuite des procédures de PLU engagées avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne Métropole
  • Rectification - Échange de terrains au lieu-dit « Domaine de Bachassin »

SIEL

  • Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE)
  • Travaux d’éclairage public « Accidents et incivilités » - Remplacements année 2016

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 9 mars 2016

Documents à télécharger



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