Accueil > Vie démocratique > Les conseils municipaux > Conseil Municipal du 21 septembre 2001

Conseil Municipal du 21 septembre 2001

Le conseil municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie le vendredi 21 septembre 2001, à 20 heures, sous la Présidence de Jacques FRÉCENON, Maire.

Monsieur le Maire ouvre la séance et demande à l’assemblée de bien vouloir se prononcer sur le compte-rendu de la réunion du 22 juin dernier. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Le Conseil municipal passe ensuite à l’examen des questions inscrites à l’ordre du jour.

Finances

  • Décisions modificatives de crédits concernant des réaffectations de crédits de fonctionnement et des réajustements de dotations.
  • Convention de versement du surcoût de collecte sélective passée avec St Etienne Métropole pour mettre en œuvre le dispositif des compensations.
  • Subventions exceptionnelles : le Conseil Municipal accorde à titre exceptionnel une subvention à des associations de la commune.

Il ne modifie aucune mesure concernant la fiscalité.

Travaux neufs

Deux avenants à des marchés de travaux ont été approuvés par l’assemblée :

  • L’un concerne l’Amicale de la Baraillère où des ajustements de marchés justifiés par des raisons techniques se sont avérés nécessaires. L’ensemble de ces ajustements n’affecte pas le montant global des travaux dont l’enveloppe totale diminue de 0,59 %.
  • Le second concerne un changement de dénomination de l’entreprise attributaire du marché de voirie, programme 2001-2003.

Propriétés communales

Plusieurs conventions concernant la mise à disposition de locaux communaux et l’occupation de locaux scolaires, en dehors des heures de cours, par des associations, ainsi que les modalités d’occupation d’une parcelle de terrain sont soumises au Conseil Municipal qui autorise Monsieur le Maire à les signer.

Assurances

Le Conseil Municipal approuve le cahier des charges à soumettre aux prestataires de service en matière d’assurances et autorise la procédure de dévolution par marché négocié validée par la Commission d’Appel d’Offres.

Adhésion à Saint-Etienne Métropole

Le Conseil Municipal approuve avec un large débat en ce qui concerne la commune de St-Genest-Malifaux, l’adhésion à la Communauté de Communes de Saint-Etienne Métropole des communes suivantes : La Valla-en-Gier, Saint-Genest-Malifaux, Pavezin, Saint-Martin-La-Plaine, Saint-Romain-en-Jarez, Rive-de-Gier, Génilac et Saint-Joseph.

Informations diverses

Les Adjoints présidents des différentes commissions municipales font ensuite le compte rendu des travaux effectués dans le cadre de leur commission.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15.


dernière mise à jour : 23 juillet 2007

Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Boulevard Aristide Briand - bp 50014 - 42651 Saint-Jean-Bonnefonds cedex
Tél : 04 77 95 07 03 -Fax : 04 77 95 13 55
Siret : 214 202 376 00015 -Mail : contact - A propos du site