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Conseil Municipal du 21 décembre 2001

Le conseil municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie le vendredi 21 décembre 2001, à 20 heures, sous la Présidence de Jacques FRÉCENON, Maire.

Monsieur le Maire ouvre la séance et demande à l’assemblée de bien vouloir se prononcer sur le compte-rendu de la réunion du 9 novembre dernier. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Le Conseil municipal passe ensuite à l’examen des questions inscrites à l’ordre du jour.

Finances

Budget communaux

Dans le cadre de la préparation des budgets de la commune, de l’eau et de l’assainissement le conseil municipal débat sur les orientations budgétaires qui lui sont présentées et approuve les différentes options de dépenses prévisibles en fonction des opérations en cours ou en projet.

Personnel

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des différentes concertations ayant eu lieu avec l’ensemble du personnel pour la mise en place de l’Aménagement et de la Réduction du Temps de Travail.

A compter du 1er janvier 2002, les agents de la commune effectueront un peu moins de 1 600 heures par an ; des règlements intérieurs spécifiques à chaque unité précisant les conditions, la durée hebdomadaire et les jours ARTT ont été établis.

Le personnel embauché à temps non complet bénéficiera soit d’une diminution de son horaire journalier (sans diminution de salaire) soit d’une augmentation de sa rétribution.

Les CES, CEC et emplois jeunes verront leur situation évoluer dans les mêmes conditions.

Le Conseil Municipal adopte le cadre général, qui lui est soumis, à l’unanimité.

Conventions

Le Conseil Municipal approuve la convention à passer avec l’association Loire Service Environnement pour des travaux de débroussaillage et d’élagage dans le cadre d’un chantier d’insertion professionnelle ainsi que l’avenant à la convention concernant l’école de musique.

Il donne son accord à la signature d’une convention avec les associations Léo Lagrange et les Francas pour la poursuite du fonctionnement du Centre de Loisirs sans Hébergement.

Station d’épuration

Des informations sont données au Conseil Municipal sur la poursuite du chantier de la station. Des études complémentaires devront être commandées afin de prévoir les fondations spéciales nécessaires compte tenu de la géologie du sous-sol.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à vingt et une heures.


dernière mise à jour : 23 juillet 2007

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