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Conseil Municipal du 14 mars 2008

Installation du conseil municipal - Election du maire et des adjoints

L’an deux mil huit, le quatorze mars, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal de Saint-Jean-Bonnefonds (Loire), proclamés élus par le bureau électoral à l’issue des opérations de vote du 9 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, conformément aux articles
L2121-10, L2121-11 du code général des collectivités territoriales.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :

FRECENON Jacques – GILLIER Jean – NICAUD Renée – POULARD Sylviane – CHAIZE Suzanne – REYNARD François – MARTINEZ Josette – MESSANA Marc – MARTINEZ Marie Andrée – MASSA Annick – DURANTON Richard – MARION Marie Dominique – PAGAT Michel – SERVANTON Corinne – HONVAULT Thierry – CORTEY Patricia – CHAVANNE Marc – CHOUVET Christian – URBANIAK Nathalie – VERDIER Anne-Marie – DEVUN Denis – BAKLI Zoioui – COMITRE Gérald – MONIER Delphine – TARDY Martine – JAVELLE François – MATHIAS Martine – CANNARIATO Claude – BARSOTTI Jean Marc.

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jacques FRECENON, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs :

FRECENON Jacques – GILLIER Jean – NICAUD Renée – POULARD Sylviane – CHAIZE Suzanne – REYNARD François – MARTINEZ Josette – MESSANA Marc – MARTINEZ Marie Andrée – MASSA Annick – DURANTON Richard – MARION Marie Dominique – PAGAT Michel – SERVANTON Corinne – HONVAULT Thierry – CORTEY Patricia – CHAVANNE Marc – CHOUVET Christian – URBANIAK Nathalie – VERDIER Anne-Marie – DEVUN Denis – BAKLI Zoioui – COMITRE Gérald – MONIER Delphine – TARDY Martine – JAVELLE François – MATHIAS Martine – CANNARIATO Claude – BARSOTTI Jean Marc.

dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Election du Maire

Monsieur FRECENON, doyen d’âge, a pris la présidence de l’assemblée.

Monsieur GILLIER a été désigné, après vote à bulletin secret, en qualité de secrétaire par le conseil municipal ; M. COMITRE et Mlle MONIER ont été désignés comme assesseurs.

Le Président, après avoir donné lecture des articles L2122-4 à L2122-8, L2122-10,
L2122-12 du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire.

Chaque conseiller, à l’appel de son nom, a déposé son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement des bulletins de vote a donné les résultats suivants :

1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 29
A déduire, nombre de bulletins blancs 6
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 23
Majorité absolue 12
A obtenu : Monsieur Jacques FRECENON 23 voix

Monsieur FRECENON Jacques ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé MAIRE de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds.

Election des adjoints

Sous la présidence de Monsieur FRECENON, élu Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Nombre d’adjoints

En application des articles L2111-1 et L2122-2-1 du code général des collectivités territoriales, la commune peut disposer de huit adjoints.
Le Président propose de fixer à huit le nombre d’adjoints au Maire.
Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

Liste des candidats aux fonctions d’adjoint au Maire

Le Président rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue.
Une seule liste de candidats ayant été déposée, il est procédé à l’élection des adjoints au maire.

Résultats du premier tour
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 29
Nombre de bulletins blancs ou nuls 5
Nombre de suffrages exprimés 24
Majorité absolue 13
A obtenu : Liste de M. François REYNARD 24 suffrages

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. François REYNARD.

Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, à savoir :

1er adjoint : M. François REYNARD
2ème adjoint : Mme Annick MASSA
3ème adjoint : M. Jean GILLIER
4ème adjoint : Mme Sylviane POULARD
5ème adjoint : M. Marc CHAVANNE
6ème adjoint : Mme Josette MARTINEZ
7ème adjoint : M. Marc MESSANA
8ème adjoint : Mme Suzanne CHAIZE

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à vingt et une heures trente.

Le procès verbal a été dressé en double exemplaire et signé par le Maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.


dernière mise à jour : 31 mars 2008

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