Vie démocratique

Actualités


  • Conseil municipal du 24 novembre 2014 - publié le 17 novembre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Décision modificative n°1 – Budget généralTRAVAUX SIEL – Dissimulation des réseaux Route de NantasPERSONNEL Modification du tableau des effectifs Régime indemnitaire Prime de fin (...)


  • Conseil municipal du 24 octobre 2014 - publié le 17 octobre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Indemnité du receveur Demande de subvention à Saint-Etienne Métropole - Plan de désherbage Convention d’objectifs – St-Jean Avant Garde Basket Subvention exceptionnelle - Amicale (...)


  • Conseil municipal du 19 septembre 2014 - publié le 12 septembre 2014

    ORDRE DU JOURFONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Modification du règlement intérieurFINANCES Redevances d’occupation du domaine public Subventions exceptionnellesURBANISME Déclaration préalable – (...)


  • Budget 2014 - publié le 16 juillet 2014

    Pas d’augmentation des taux communaux Lors de la séance du 25 avril 2014, l’assemblée délibérante a voté l’approbation du budget primitif 2014 et fixé les taux d’imposition communaux. Conformément à nos (...)


  • Conseil Municipal du 26 juin 2014 et tirage au sort des jurés d’assises - publié le 19 juin 2014

    Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu au cours de la séance du conseil municipal. Celui-ci étant public, les Saint-Jeandaires sont invités à y assister. ORDRE DU JOURFINANCES Vote des comptes (...)


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