Vie démocratique

Actualités


  • Inscriptions sur les listes électorales - publié le 13 novembre 2017

    Pour cela, effectuez votre demande en justifiant de votre identité et de votre domicile : • par internet (formulaire à remplir en ligne) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396 • (...)


  • Conseil municipal du 9 novembre 2017 - publié le 2 novembre 2017

    ORDRE DU JOURASSEMBLÉE Délégation du Conseil municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales Délégation du Droit de préemption urbain à l’EPORA pour (...)


  • Conseil municipal du 22 septembre 2017 - publié le 14 septembre 2017

    ORDRE DU JOURFINANCES Garantie pour les emprunts réaménagés de Batir et LogerASSOCIATIONS Attribution de subvention aux associationsTRAVAUX Demande de subvention au Département de la Loire et au (...)


  • Le Conseil Municipal Jeunes - publié le 4 septembre 2017

    Le CMJ est renouvelé par moitié chaque année afin que chaque élu puisse effectué un mandat de 2 ans. Ecole Baraillère BOUDIGNON Loris CARDON Alban DIREZ Charlotte SOULIER Erine MESCLOT Jules (...)


  • Accueil des nouveaux habitants - publié le 17 août 2017

    Monsieur le Maire et le Conseil municipal convient les habitants installés récemment à Saint-Jean-Bonnefonds afin de faire connaissance et d’échanger sur leur nouvel environnement autour du (...)


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