Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 6 décembre 2007 - publié le 28 décembre 2007

    Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le jeudi 6 décembre 2007, à 20 heures, sous la présidence de Jacques FRECENON, Maire. Après (...)


  • Conseil Municipal du 19 octobre 2007 - publié le 7 novembre 2007

    Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 19 octobre 2007, à 20 heures, sous la présidence de Jacques FRECENON, Maire. (...)


  • Conseil municipal du 7 septembre 2007 - publié le 18 septembre 2007

    Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 7 septembre 2007, à 20 heures, sous la présidence de Jacques FRECENON, Maire. (...)


  • Conseil municipal du 22 juin 2007 - publié le 13 juillet 2007

    FinancesComptes administratifs Le Conseil Municipal examine le compte administratif 2006 de la commune, des services de l’eau et de l’assainissement, en parfaite concordance avec les comptes de (...)


  • Conseil municipal du 4 mai 2007 - publié le 22 mai 2007

    FinancesModification du Taux RNB et décisions modificatives Suite à un courrier de Monsieur le Préfet de la Loire concernant le vote des taux d’imposition, il apparaît que le taux du Foncier Non Bâti (...)



Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
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