Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du vendredi 10 février 2012 - publié le 3 février 2012

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétaires Mandatement du quart des crédits Décision modificative – Budget de l’eau Demande de DETR 2012 (pôle sportif)URBANISME Cession de terrain à (...)


  • Conseil municipal du 4 novembre - publié le 16 novembre 2011

    COMPTE RENDU SOMMAIRE Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, le vendredi 4 novembre 2011, à 20 heures, sous la (...)


  • Conseil municipal du 9 décembre - publié le 1er juillet 2011

    FINANCES Budget primitif – Service de l’eau Indemnité du receveur Occupation du domaine public – Fixation du montant de la redevance Revalorisation des tarifs communaux Adhésion à l’association (...)


  • Conseil municipal du 9 septembre 2011 - publié le 1er juillet 2011

    COMPTE-RENDU SOMMAIRE Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 9 septembre 2011, à 20 heures, sous la présidence de (...)


  • Conseil municipal du vendredi 24 juin 2011 - publié le 17 juin 2011

    FINANCES Vote des comptes administratifs et de gestion 2010 – Budget principal et budget de l’eau Affectation des résultats 2010 – Budget principal et budget de l’eau Décision modificative n°1 – (...)



Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
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