Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil Municipal du 12 Septembre 2013 - publié le 20 septembre 2013

    Conseil Municipal - Compte-rendu Sommaire Séance du 12 Septembre 2013 Finances Urbanisme Foncier Travaux Eau Jeunesse Personnel Exécutif municipal Saint-Etienne Métropole (...)


  • Conseil municipal du 21 juin 2013 - publié le 14 juin 2013

    ORDRE DU JOURFINANCES Vote des comptes administratifs et de gestion 2012 – Budget principal et budget de l’eau Affectation des résultats 2012 – Budget principal et budget de l’eau Décision (...)


  • Conseil municipal du 24 mai 2013 - publié le 17 mai 2013

    FINANCES Subventions exceptionnellesURBANISME Plan local d’urbanisme – Procédure de modification - Rectification de la délibération du 9/09/2011 Aide à l’investissement locatif – Demande de (...)


  • Conseil municipal du 22 mars 2013 - publié le 15 mars 2013

    ORDRE DU JOURFINANCES Vote du budget primitif de la commune et fixation des taux d’imposition Vote du budget primitif du service de l’eau Attribution des subventions aux associations Convention (...)


  • Conseil municipal du vendredi 8 février 2013 - publié le 4 février 2013

    Ordre du jour : FINANCES Débat d’orientations budgétaires Mandatement du quart des crédits (budget général et budget de l’eau) Demandes de subventions pour le pôle sportifFONCTIONNEMENT DU CONSEIL (...)


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