Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 31 janvier 2014 - publié le 24 janvier 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Mandatement du quart des crédits (budget général et budget de l’eau) Garantie d’emprunt Toit Forézien SPL Funéraire – Augmentation du capital et avenant n°1 au Pacte d’actionnaires (...)


  • Conseil municipal du 20 décembre 2013 - publié le 13 décembre 2013

    ORDRE DU JOURFINANCES Revalorisation des tarifs communaux Créances irrécouvrables Adhésion à l’Agence France Locale Décision modificative n° 2 - Budget général Conventions de partenariat avec le Judo (...)


  • Conseil municipal du 8 novembre 2013 - publié le 31 octobre 2013

    ORDRE DU JOURFINANCES Décision modificative n°1 – Budget général Adhésion à l’Association des communes minières de France (ACOM) Demande de subvention pour les travaux de ravalement de façades de (...)


  • Conseil Municipal du 12 Septembre 2013 - publié le 20 septembre 2013

    Conseil Municipal - Compte-rendu Sommaire Séance du 12 Septembre 2013 Finances Urbanisme Foncier Travaux Eau Jeunesse Personnel Exécutif municipal Saint-Etienne Métropole (...)


  • Conseil municipal du 21 juin 2013 - publié le 14 juin 2013

    ORDRE DU JOURFINANCES Vote des comptes administratifs et de gestion 2012 – Budget principal et budget de l’eau Affectation des résultats 2012 – Budget principal et budget de l’eau Décision (...)


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