Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 23 mai 2014 - publié le 16 mai 2014

    ORDRE DU JOURFONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Création de la Commission communale des impôts directs (CCID) Création de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapés (...)


  • Conseil municipal du 25 avril 2014 - publié le 18 avril 2014

    ORDRE DU JOUR FINANCES Vote du budget 2014 (général + eau) Prix de l’eau AP/CP Pôle sportif du Fay Subventions aux associations Participation aux écoles privées Dérogations scolaires Convention Loire (...)


  • Conseil municipal du 15 avril 2014 - publié le 9 avril 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétaires (général + eau)FONCTIONNEMENT GENERAL DU CONSEIL MUNICIPAL Délégations de pouvoirs au MaireCOMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES Création des (...)


  • Conseil municipal du 4 avril 2014 - publié le 31 mars 2014

    ORDRE DU JOUR Élection du Maire Détermination du nombre d’adjoints Élection des adjoints Tableau Conseil municipal élection Maire et adjoints


  • Conseil municipal du 31 janvier 2014 - publié le 24 janvier 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Mandatement du quart des crédits (budget général et budget de l’eau) Garantie d’emprunt Toit Forézien SPL Funéraire – Augmentation du capital et avenant n°1 au Pacte d’actionnaires (...)


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