Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 17 décembre 2014 - publié le 11 décembre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Revalorisation des tarifs communaux Décision modificative n° 2 - Budget général Admissions en non valeur Subvention à la section Karaté du Sou des écolesFONCIER Cession local (...)


  • Conseil municipal du 24 novembre 2014 - publié le 17 novembre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Décision modificative n°1 – Budget généralTRAVAUX SIEL – Dissimulation des réseaux Route de NantasPERSONNEL Modification du tableau des effectifs Régime indemnitaire Prime de fin (...)


  • Conseil municipal du 24 octobre 2014 - publié le 17 octobre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Indemnité du receveur Demande de subvention à Saint-Etienne Métropole - Plan de désherbage Convention d’objectifs – St-Jean Avant Garde Basket Subvention exceptionnelle - Amicale (...)


  • Conseil municipal du 19 septembre 2014 - publié le 12 septembre 2014

    ORDRE DU JOURFONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Modification du règlement intérieurFINANCES Redevances d’occupation du domaine public Subventions exceptionnellesURBANISME Déclaration préalable – (...)


  • Conseil Municipal du 26 juin 2014 et tirage au sort des jurés d’assises - publié le 19 juin 2014

    Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu au cours de la séance du conseil municipal. Celui-ci étant public, les Saint-Jeandaires sont invités à y assister. ORDRE DU JOURFINANCES Vote des comptes (...)


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