Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 7 juillet 2015 - publié le 30 juin 2015

    ORDRE DU JOUREAU Convention pour la distribution de systèmes hydro-économes aux administrésINTERCOMMUNALITE Saint-Étienne Métropole – Modifications statutairesPERSONNEL Nouveau régime d’attribution des (...)


  • Conseil municipal du 26 juin 2015 - publié le 28 avril 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES – Vote des comptes administratifs et de gestion 2014 – Budget principal et budget de l’eau – Affectation des résultats 2014 – Budget principal et budget de l’eau – Décisions (...)


  • Conseil municipal du 29 avril 2015 - publié le 21 avril 2015

    ORDRE DU JOUR FINANCES – Participation aux écoles privées – Dérogations scolaires et participation aux frais de scolarité – Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure – (...)


  • Conseil municipal du 27 mars 2015 - publié le 20 mars 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES – Vote du budget primitif de la commune et fixation des taux d’imposition – Vote du budget primitif du service de l’eau – AP/CP Pôle sportif du Fay – Garantie d’emprunt Bâtir et (...)


  • Conseil municipal du 5 février 2015 - publié le 29 janvier 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétaires (budget général et budget de l’eau) Mandatement du quart des crédits (budget général et budget de l’eau) Subvention au collège Aristide (...)


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