Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 19 septembre 2014 - publié le 12 septembre 2014

    ORDRE DU JOURFONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Modification du règlement intérieurFINANCES Redevances d’occupation du domaine public Subventions exceptionnellesURBANISME Déclaration préalable – (...)


  • Conseil Municipal du 26 juin 2014 et tirage au sort des jurés d’assises - publié le 19 juin 2014

    Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu au cours de la séance du conseil municipal. Celui-ci étant public, les Saint-Jeandaires sont invités à y assister. ORDRE DU JOURFINANCES Vote des comptes (...)


  • Conseil municipal du 23 mai 2014 - publié le 16 mai 2014

    ORDRE DU JOURFONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Création de la Commission communale des impôts directs (CCID) Création de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapés (...)


  • Conseil municipal du 25 avril 2014 - publié le 18 avril 2014

    ORDRE DU JOUR FINANCES Vote du budget 2014 (général + eau) Prix de l’eau AP/CP Pôle sportif du Fay Subventions aux associations Participation aux écoles privées Dérogations scolaires Convention Loire (...)


  • Conseil municipal du 15 avril 2014 - publié le 9 avril 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétaires (général + eau)FONCTIONNEMENT GENERAL DU CONSEIL MUNICIPAL Délégations de pouvoirs au MaireCOMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES Création des (...)



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