Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 24 novembre 2014 - publié le 17 novembre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Décision modificative n°1 – Budget généralTRAVAUX SIEL – Dissimulation des réseaux Route de NantasPERSONNEL Modification du tableau des effectifs Régime indemnitaire Prime de fin (...)


  • Conseil municipal du 24 octobre 2014 - publié le 17 octobre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Indemnité du receveur Demande de subvention à Saint-Etienne Métropole - Plan de désherbage Convention d’objectifs – St-Jean Avant Garde Basket Subvention exceptionnelle - Amicale (...)


  • Conseil municipal du 19 septembre 2014 - publié le 12 septembre 2014

    ORDRE DU JOURFONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Modification du règlement intérieurFINANCES Redevances d’occupation du domaine public Subventions exceptionnellesURBANISME Déclaration préalable – (...)


  • Conseil Municipal du 26 juin 2014 et tirage au sort des jurés d’assises - publié le 19 juin 2014

    Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu au cours de la séance du conseil municipal. Celui-ci étant public, les Saint-Jeandaires sont invités à y assister. ORDRE DU JOURFINANCES Vote des comptes (...)


  • Conseil municipal du 23 mai 2014 - publié le 16 mai 2014

    ORDRE DU JOURFONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Création de la Commission communale des impôts directs (CCID) Création de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapés (...)



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