Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 4 mars 2016 - publié le 26 février 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétaires (budget général)URBANISME - FONCIER Avis sur le plan de prévention des risques miniers de la périphérie Nord et Est de St-Etienne Échange de terrain (...)


  • Conseil Municipal du 29 janvier 2016 - publié le 22 janvier 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des marchés publics mise à disposition par le Département de la Loire Reversement de la subvention du département à (...)


  • Conseil municipal du 11 décembre 2015 - publié le 4 décembre 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES – Revalorisation des tarifs communaux et Prix de l’eau 2016 – Décision modificative n°3 – Budget général – Admission en non valeur – Budget de l’eau – Convention de fourrière (...)


  • Conseil municipal du 6 novembre 2015 - publié le 30 octobre 2015

    FINANCES Travaux en régie – Détermination du coût horaire Admissions en non valeur – Budget général DM n°2 - Budget général Attribution de subventions Avenant à la convention 2015-2016 avec le Pôle (...)


  • Conseil municipal du 18 septembre 2015 - publié le 8 septembre 2015

    Ordre du jourFINANCES Subventions aux associationsTRAVAUX Programmation voirie 2016 – Demande de subvention GrDF - Convention d’hébergement des équipements de télé-relève Agenda d’accessibilité (...)


  • pagination pages

Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Boulevard Aristide Briand - bp 50014 - 42651 Saint-Jean-Bonnefonds cedex
Tél : 04 77 95 07 03 -Fax : 04 77 95 13 55
Siret : 214 202 376 00015 -Mail : contact - A propos du site