Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 27 mars 2015 - publié le 20 mars 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES – Vote du budget primitif de la commune et fixation des taux d’imposition – Vote du budget primitif du service de l’eau – AP/CP Pôle sportif du Fay – Garantie d’emprunt Bâtir (...)


  • Conseil municipal du 5 février 2015 - publié le 29 janvier 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétaires (budget général et budget de l’eau) Mandatement du quart des crédits (budget général et budget de l’eau) Subvention au collège Aristide (...)


  • Conseil municipal du 17 décembre 2014 - publié le 11 décembre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Revalorisation des tarifs communaux Décision modificative n° 2 - Budget général Admissions en non valeur Subvention à la section Karaté du Sou des écolesFONCIER Cession local (...)


  • Conseil municipal du 24 novembre 2014 - publié le 17 novembre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Décision modificative n°1 – Budget généralTRAVAUX SIEL – Dissimulation des réseaux Route de NantasPERSONNEL Modification du tableau des effectifs Régime indemnitaire Prime de fin (...)


  • Conseil municipal du 24 octobre 2014 - publié le 17 octobre 2014

    ORDRE DU JOURFINANCES Indemnité du receveur Demande de subvention à Saint-Etienne Métropole - Plan de désherbage Convention d’objectifs – St-Jean Avant Garde Basket Subvention exceptionnelle - Amicale (...)



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