Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 11 décembre 2015 - publié le 4 décembre 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES – Revalorisation des tarifs communaux et Prix de l’eau 2016 – Décision modificative n°3 – Budget général – Admission en non valeur – Budget de l’eau – Convention de fourrière (...)


  • Conseil municipal du 6 novembre 2015 - publié le 30 octobre 2015

    FINANCES Travaux en régie – Détermination du coût horaire Admissions en non valeur – Budget général DM n°2 - Budget général Attribution de subventions Avenant à la convention 2015-2016 avec le Pôle (...)


  • Conseil municipal du 18 septembre 2015 - publié le 8 septembre 2015

    Ordre du jourFINANCES Subventions aux associationsTRAVAUX Programmation voirie 2016 – Demande de subvention GrDF - Convention d’hébergement des équipements de télé-relève Agenda d’accessibilité (...)


  • Conseil municipal du 7 juillet 2015 - publié le 30 juin 2015

    ORDRE DU JOUREAU Convention pour la distribution de systèmes hydro-économes aux administrésINTERCOMMUNALITE Saint-Étienne Métropole – Modifications statutairesPERSONNEL Nouveau régime d’attribution des (...)


  • Conseil municipal du 26 juin 2015 - publié le 28 avril 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES – Vote des comptes administratifs et de gestion 2014 – Budget principal et budget de l’eau – Affectation des résultats 2014 – Budget principal et budget de l’eau – Décisions (...)



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