Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 13 décembre 2016 - publié le 6 décembre 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Revalorisation des tarifs communaux 2017 Décision modificative n°1 – Budget général Mandatement du quart des crédits Subventions aux associationsENFANCE - JEUNESSE Avenant (...)


  • Conseil municipal du 3 novembre 2016 - publié le 27 octobre 2016

    ORDRE DU JOURPRÉSENTATION PAR L’EPASE Information sur les travaux de voirie de la ZAC Pont de l’Ane-MonthieuFINANCES Attribution de subventions à l’école du Fay Demande de subventions pour (...)


  • Conseil municipal du 23 septembre 2016 - publié le 16 septembre 2016

    ORDRE DU JOURORGANISATION MUNICIPALE – Renouvellement d’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire – Convention pour la (...)


  • Conseil municipal du 23 juin 2016 - publié le 16 juin 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES – Vote des comptes administratif et de gestion 2015 – Budget principal – Affectation des résultats 2015 – Budget principal – Subventions aux associations – Actualisation des (...)


  • Conseil municipal du 20 mai 2016 - publié le 13 mai 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Attribution des subventions aux associations Convention financière avec l’Office municipal des sports Participation aux écoles privées Dérogations scolaires et participation aux (...)


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