Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 8 février 2002 - publié le 8 février 2002

    FinancesBudgets communaux Comme l’année précédente, il est proposé à l’assemblée de voter pour la commune un seul et unique budget annuel en remplacement des budgets primitif et supplémentaire (...)


  • Conseil Municipal du 21 décembre 2001 - publié le 21 décembre 2001

    FinancesBudget communaux Dans le cadre de la préparation des budgets de la commune, de l’eau et de l’assainissement le conseil municipal débat sur les orientations budgétaires qui lui sont présentées (...)


  • Conseil Municipal du 6 décembre 2001 - publié le 6 décembre 2001

    Finances Service de l’eau et de l’assainissement : modifications des tarifs A partir du 1er janvier 2002, le prix du m3 de l’eau est fixé à 1,50 Euros H.T., celui de l’assainissement à 0,80 Euros (...)


  • Conseil Municipal du 9 novembre 2001 - publié le 9 novembre 2001

    Service de l’eau et de l’assainissement BUDGETS SUPPLEMENTAIRES FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT Service de l’eau 44 410,49 F 504 526,37 F Service de l’assainissement 68 049,28 F 3 221 785,76 F (...)


  • Conseil Municipal du 21 septembre 2001 - publié le 21 septembre 2001

    Finances Décisions modificatives de crédits concernant des réaffectations de crédits de fonctionnement et des réajustements de dotations. Convention de versement du surcoût de collecte sélective (...)


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