Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil Municipal du 21 septembre 2001 - publié le 21 septembre 2001

    Finances Décisions modificatives de crédits concernant des réaffectations de crédits de fonctionnement et des réajustements de dotations. Convention de versement du surcoût de collecte sélective (...)


  • Conseil Municipal du 22 juin 2001 - publié le 22 juin 2001

    FinancesComptes administratifs Le Conseil Municipal examine le compte administratif 2000 de la commune, des services de l’eau et de l’assainissement, comptes présentés en parfaite concordance avec (...)


  • Conseil Municipal du 17 mai 2001 - publié le 17 mai 2001

    UrbanismeMise en révision du Plan Local d’Urbanisme Monsieur Hubert PORTE, de l’Agence EPURES, vient présenter à l’assemblée les principales caractéristiques de la Loi Solidarité et Renouvellement (...)


  • Conseil Municipal du 30 mars 2001 - publié le 30 mars 2001

    Finances Cette année, il sera proposé au vote de l’assemblée, pour la commune, un seul et unique budget annuel en remplacement des budgets primitif et supplémentaire habituels. Les crédits étudiés (...)


  • Conseil Municipal du 2 février 2001 - publié le 2 février 2001

    FinancesOrientations budgétaires Dans le cadre de la préparation des budgets de la Commune, du Service de l’Eau et de l’Assainissement, le conseil municipal débat sur les orientations budgétaires qui (...)



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