Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil Municipal du 24 octobre 2003 - publié le 24 octobre 2003

    Finances Souscriptions d’emprunt Afin de pouvoir financer les différents travaux en cours, il est proposé à l’Assemblée de souscrire deux emprunts, l’un pour le budget communal, l’autre pour le service (...)


  • Conseil Municipal du 5 septembre 2003 - publié le 5 septembre 2003

    Voirie communale/Urbanisme Programmation voirie 2004 / Amendes de Police Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal différents dossiers de voirie afin de bénéficier des subventions attribuées (...)


  • Conseil Municipal du 27 juin 2003 - publié le 27 juin 2003

    FinancesDécisions modificatives Le Conseil donne un avis favorable à la proposition de deux décisions modificatives de crédits, l’une pour la commune afin d’ajuster la dotation de solidarité rurale, (...)


  • Conseil Municipal du 16 mai 2003 - publié le 16 mai 2003

    Finances Le Conseil Municipal examine le compte administratif 2002 de la commune, des services de l’eau et de l’assainissement, comptes présentés en parfaite concordance avec les comptes de gestion (...)


  • Conseil Municipal du 26 mars 2003 - publié le 26 mars 2003

    FinancesTaux d’imposition Après le vote du budget qui a eu lieu lors de la séance du 7 février, il est proposé à l’assemblée de déterminer les différents taux d’imposition. Compte tenu de la notification (...)


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