Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 23 septembre 2016 - publié le 16 septembre 2016

    ORDRE DU JOURORGANISATION MUNICIPALE – Renouvellement d’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire – Convention pour la (...)


  • Conseil municipal du 23 juin 2016 - publié le 16 juin 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES – Vote des comptes administratif et de gestion 2015 – Budget principal – Affectation des résultats 2015 – Budget principal – Subventions aux associations – Actualisation des (...)


  • Conseil municipal du 20 mai 2016 - publié le 13 mai 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Attribution des subventions aux associations Convention financière avec l’Office municipal des sports Participation aux écoles privées Dérogations scolaires et participation aux (...)


  • Conseil municipal du 13 avril 2016 - publié le 5 avril 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Vote du compte de gestion et du compte administratif du budget Eau 2015 Reprise des résultats du budget Eau au budget principal et transfert à Saint-Etienne Métropole Vote du (...)


  • Conseil municipal du 4 mars 2016 - publié le 26 février 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétaires (budget général)URBANISME - FONCIER Avis sur le plan de prévention des risques miniers de la périphérie Nord et Est de St-Etienne Échange de terrain (...)



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