Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 20 mai 2016 - publié le 13 mai 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Attribution des subventions aux associations Convention financière avec l’Office municipal des sports Participation aux écoles privées Dérogations scolaires et participation aux (...)


  • Conseil municipal du 13 avril 2016 - publié le 5 avril 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Vote du compte de gestion et du compte administratif du budget Eau 2015 Reprise des résultats du budget Eau au budget principal et transfert à Saint-Etienne Métropole Vote du (...)


  • Conseil municipal du 4 mars 2016 - publié le 26 février 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétaires (budget général)URBANISME - FONCIER Avis sur le plan de prévention des risques miniers de la périphérie Nord et Est de St-Etienne Échange de terrain (...)


  • Conseil Municipal du 29 janvier 2016 - publié le 22 janvier 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des marchés publics mise à disposition par le Département de la Loire Reversement de la subvention du département à (...)


  • Conseil municipal du 11 décembre 2015 - publié le 4 décembre 2015

    ORDRE DU JOURFINANCES – Revalorisation des tarifs communaux et Prix de l’eau 2016 – Décision modificative n°3 – Budget général – Admission en non valeur – Budget de l’eau – Convention de fourrière (...)



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