Finances Le Conseil Municipal : Approuve plusieurs décisions modificatives de crédits à apporter au budget de la Commune, sans changer l’équilibre dépenses-recettes. Etudie les tarifs de l’eau et de (...)
Finances Le Conseil Municipal : Approuve quelques décisions modificatives de crédits à apporter au budget de la commune et de l’assainissement. Revalorise l’ensemble des tarifs communaux d’environ 2 (...)
Finances Approbation des budgets supplémentaires pour la Commune, le Service de l’Eau et de l’Assainissement. Ces budgets sont financés principalement par l’excédent dégagé du compte administratif. (...)
Finances Comptes administratifs Le conseil municipal examine le compte administratif de l’exercice 1999 de la commune, des Services de l’Eau et de l’Assainissement, comptes présentés en parfaite (...)
Finances Le conseil municipal : approuve une décision modificative de crédits à apporter au budget de la commune ; attribue des subventions exceptionnelles pour des associations dont les demandes (...)
Maison du Passementier
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