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Les conseils municipaux

  • Conseil municipal du 9 décembre 2005

    Conseil municipal du 9 décembre 2005 - publié le 1er janvier 2006

    Finances Décisions modificatives de crédits Deux modifications de crédits sont présentées à l’Assemblée afin d’ajuster dépenses et recettes sur le budget de la commune. Le Conseil approuve ces (...)


  • Conseil municipal du 10 décembre 2004

    Conseil municipal du 10 décembre 2004 - publié le 10 décembre 2004

    Finances Décisions modificatives de crédits Plusieurs modifications sont présentées à l’Assemblée afin d’ajuster dépenses et recettes sur les trois budgets (commune, eau, assainissement). Le conseil (...)


  • Conseil municipal du 22 octobre 2004

    Conseil municipal du 22 octobre 2004 - publié le 22 octobre 2004

    Finances Souscriptions d’emprunts Après avoir sollicité plusieurs établissements bancaires, il est proposé à l’Assemblée de souscrire trois emprunts auprès du Crédit Local de France afin de financer les (...)


  • Conseil municipal du 10 septembre 2004

    Conseil municipal du 10 septembre 2004 - publié le 10 septembre 2004

    Finances Déliberation modificative de crédit Approbation par l’Assemblée d’une rectification de crédits afin d’augmenter la somme prévue pour la participation à d’autres établissements publics locaux. (...)


  • Conseil municipal du 25 juin 2004

    Conseil municipal du 25 juin 2004 - publié le 25 juin 2004

    Finances Comptes administratifs Le Conseil Municipal examine le compte administratif 2003 de la commune, des services de l’Eau et de l’Assainissement, comptes présentés en parfaite concordance avec (...)


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