La Mairie

Les conseils municipaux

Conseil municipal du 16 mars 2007 - publié le 17 avril 2007

Finances Budgets communaux Comme les années précédentes, il est proposé à l’Assemblée de voter pour la commune, le service de l’eau et le service de l’assainissement des budgets annuels, sachant que les (...)
Conseil municipal du 2 février 2007 - publié le 21 février 2007

Finances Orientations budgétaires Monsieur le Maire fait état de la diminution de la croissance à l’échelle mondiale, ce qui a des répercussions jusque dans les échelons locaux. Le désengagement de (...)
Conseil municipal du 7 décembre 2006 - publié le 27 décembre 2006

Finances Décision modificative de crédits Il est proposé à l’assemblée deux modifications de crédits portant sur la section fonctionnement dépenses et sur la section investissement recettes du budget (...)
Conseil municipal du 20 octobre 2006 - publié le 31 octobre 2006

Finances Indemnité du receveur Le Conseil Municipal décide d’attribuer au Trésorier Principal de Saint-Etienne Banlieue une indemnité de conseil au taux de 50 % soit 574,30 €. Subventions (...)
Conseil municipal du 8 septembre 2006 - publié le 8 septembre 2006

Finances Durées d’amortissement pour les budgets de l’eau et de l’assainissement Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que celui-ci avait adopté, par délibérations du 12 mars 1999, les (...)