Les conseils municipaux

A la une

• Conseil municipal du vendredi 10 février 2012

  ORDRE DU JOUR FINANCES Débat d’orientations budgétaires Mandatement du quart des crédits Décision modificative – Budget de l’eau Demande de DETR 2012 (pôle sportif) URBANISME Cession de terrain à l’EPASE MARCHES PUBLIC Convention de Groupement de commandes avec le SIVU du Pôle festif du Fay (...)

Actualités

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  Conseil municipal du 4 novembre - publié le 16 novembre 2011

  COMPTE RENDU SOMMAIRE Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, le vendredi 4 novembre 2011, à 20 heures, sous la (...)

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  Conseil municipal du 9 décembre - publié le 1er juillet 2011

  FINANCES Budget primitif – Service de l’eau Indemnité du receveur Occupation du domaine public – Fixation du montant de la redevance Revalorisation des tarifs communaux Adhésion à l’association (...)

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  Conseil municipal du 9 septembre 2011 - publié le 1er juillet 2011

  COMPTE-RENDU SOMMAIRE Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 9 septembre 2011, à 20 heures, sous la présidence de (...)

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  Conseil municipal du vendredi 24 juin 2011 - publié le 17 juin 2011

  FINANCES Vote des comptes administratifs et de gestion 2010 – Budget principal et budget de l’eau Affectation des résultats 2010 – Budget principal et budget de l’eau Décision modificative n°1 – (...)

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  Conseil municipal du 13 mai 2011 - publié le 2 mai 2011

  Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 13 mai 2011, à 20 heures, sous la présidence de Jacques FRECENON, Maire. Madame (...)

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