Les conseils municipaux

Actualités

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  Conseil municipal du 11 avril 2019 - publié le 4 avril 2019

  ORDRE DU JOURFINANCES • Vote du compte de gestion et du compte administratif • Affectation des résultats • Vote du budget primitif et fixation des taux d’imposition ASSOCIATIONS • Attribution des (...)

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  Conseil municipal du 14 mars 2019 - publié le 7 mars 2019

  ORDRE DU JOURFINANCES • Débat sur les orientations budgétaires 2019 • Rapport de la CLETC sur le transfert de la compétence défense extérieure contre l’incendie MARCHÉS PUBLICS • Réhabilitation du (...)

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  Conseil municipal du 8 février 2019 - publié le 1er février 2019

  ORDRE DU JOURFINANCES • Garantie d’emprunt à Cité Nouvelle • Garantie de transfert de prêt à Cité Nouvelle • Taxe locale sur la publicité extérieure ENFANCE • Classe transplantée - Reversement de la (...)

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  Conseil municipal du 13 décembre 2018 - publié le 6 décembre 2018

  ORDRE DU JOURFINANCES • Revalorisation des tarifs communaux • Décision modificative n°1 • Mandatement du quart des crédits • Admissions en non valeur • Rapport de la Commission locale d’évaluation des (...)

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  Conseil municipal du 8 novembre 2018 - publié le 31 octobre 2018

  ORDRE DU JOURCOMMISSIONS MUNICIPALES ET REPRÉSENTATION Modification de la composition des commissions municipales permanentes Désignation d’un délégué au comité national d’action sociale (...)

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