Les conseils municipaux

Actualités

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  Conseil municipal du 6 avril 2018 - publié le 30 mars 2018

  ORDRE DU JOURFINANCES • Vote du compte de gestion et du compte administratif • Affectation des résultats • Vote du budget primitif et fixation des taux d’imposition • Taxe locale sur la publicité (...)

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  Conseil municipal du 2 mars 2018 - publié le 23 février 2018

  ORDRE DU JOURFINANCES • Débat sur les orientations budgétaires 2018 MARCHÉS PUBLICS • Réhabilitation du tènement de l’Espérance – Modification du programme, approbation de l’avant projet détaillé, (...)

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  Conseil municipal du 9 février 2018 - publié le 2 février 2018

  ORDRE DU JOUR ECOLES Organisation des rythmes scolaires à la rentrée de septembre 2018 Avenant n°1 à la convention 2017-2018 avec le pôle cyclisme de Saint-EtienneMARCHÉS PUBLICS Groupement de commande (...)

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  Conseil municipal du 15 décembre 2017 - publié le 8 décembre 2017

  ORDRE DU JOURFINANCES Revalorisation des tarifs communaux 2018 Décision modificative n°1 – Budget général Mandatement du quart des crédits Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en (...)

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  Conseil municipal du 9 novembre 2017 - publié le 2 novembre 2017

  ORDRE DU JOURASSEMBLÉE Délégation du Conseil municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales Délégation du Droit de préemption urbain à l’EPORA pour (...)

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