Les conseils municipaux

Actualités

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  Conseil municipal du 13 décembre 2018 - publié le 6 décembre 2018

  ORDRE DU JOURFINANCES • Revalorisation des tarifs communaux • Décision modificative n°1 • Mandatement du quart des crédits • Admissions en non valeur • Rapport de la Commission locale d’évaluation des (...)

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  Conseil municipal du 8 novembre 2018 - publié le 31 octobre 2018

  ORDRE DU JOURCOMMISSIONS MUNICIPALES ET REPRÉSENTATION Modification de la composition des commissions municipales permanentes Désignation d’un délégué au comité national d’action sociale (...)

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  Conseil Municipal du 20 septembre 2018 - publié le 14 septembre 2018

  ORDRE DU JOURCIMETIÈRE Tarifs pour le nouvel espace cinéraireECOLES Prix du repas de cantine scolaire majoré en cas de réservation de dernière minute Subventions scolaires pour les sorties culturelles (...)

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  Conseil Municipal du 14 juin 2018 - publié le 8 juin 2018

  ORDRE DU JOURINTERCOMMUNALITE Saint-Etienne Métropole - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité intercommunalECOLES Actualisation des tarifs de la cantine scolaire Convention de (...)

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  Conseil municipal du 17 mai 2018 - publié le 11 mai 2018

  ORDRE DU JOURFONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – Modification de la composition des commissions municipales FONCIER - URBANISME – Cession de la parcelle AC n°105 rue Jean Monnet à M. et Mme (...)

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