Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 9 novembre 2017 - publié le 2 novembre 2017

    ORDRE DU JOURASSEMBLÉE Délégation du Conseil municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales Délégation du Droit de préemption urbain à l’EPORA pour (...)


  • Conseil municipal du 22 septembre 2017 - publié le 14 septembre 2017

    ORDRE DU JOURFINANCES Garantie pour les emprunts réaménagés de Batir et LogerASSOCIATIONS Attribution de subvention aux associationsTRAVAUX Demande de subvention au Département de la Loire et au (...)


  • Conseil municipal du 9 juin 2017 - publié le 2 juin 2017

    ORDRE DU JOURFINANCES Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure Reversement de la subvention du Département à l’APE du Fay (classe découverte)ASSOCIATIONS Convention (...)


  • Conseil municipal du 6 avril 2017 - publié le 31 mars 2017

    ORDRE DU JOURFINANCES Vote du compte de gestion et du compte administratif Affectation des résultats Vote du budget primitif et fixation des taux d’impositionTRAVAUX Convention avec Loire Service (...)


  • Conseil municipal du 10 mars 2017 - publié le 3 mars 2017

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétairesFONCIER Cession du tènement sis 2, rue PasteurTRAVAUX Demande de subvention pour l’opération de rénovation de l’école du Fay Groupement de commande (...)



Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
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