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2010

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  Conseil municipal du 10 septembre 2010 - publié le 6 septembre 2010

  ORDRE DU JOUR FINANCES Décision modificative Achat part sociale BIO A PRO URBANISME Cessions de parcelles Classement de voiries Vente d’un bien immobilier Révisions simplifiées du PLU TRAVAUX (...)

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  Conseil municipal du 25 juin 2010 - publié le 15 juillet 2010

  Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 25 juin 2010, à 20 heures, sous la présidence de Jacques FRECENON, Maire. (...)

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  Conseil municipal du 7 mai 2010 - publié le 27 mai 2010

  Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 7 mai 2010, à 20 heures, sous la présidence de Jacques FRECENON, Maire ; Monsieur (...)

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  Conseil municipal du 25 mars 2010 - publié le 19 mars 2010

  COMPTE-RENDU Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le jeudi 25 mars 2010, à 20 heures, sous la présidence de Jacques FRECENON, (...)

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  Conseil municipal du 5 février 2010 - publié le 22 février 2010

  COMPTE-RENDU Le Conseil Municipal de Saint-Jean-Bonnefonds, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie le vendredi 5 février 2010, à 20 heures, sous la présidence de Jacques FRECENON, (...)

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