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2006

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  Conseil municipal du 7 décembre 2006 - publié le 27 décembre 2006

  Finances Décision modificative de crédits Il est proposé à l’assemblée deux modifications de crédits portant sur la section fonctionnement dépenses et sur la section investissement recettes du budget (...)

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  Conseil municipal du 20 octobre 2006 - publié le 31 octobre 2006

  Finances Indemnité du receveur Le Conseil Municipal décide d’attribuer au Trésorier Principal de Saint-Etienne Banlieue une indemnité de conseil au taux de 50 % soit 574,30 €. Subventions (...)

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  Conseil municipal du 8 septembre 2006 - publié le 8 septembre 2006

  Finances Durées d’amortissement pour les budgets de l’eau et de l’assainissement Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que celui-ci avait adopté, par délibérations du 12 mars 1999, les (...)

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  Conseil municipal du 23 juin 2006 - publié le 23 juin 2006

  Eau et assainissement Le Conseil Municipal prend connaissance des rapports annuels concernant le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement, commentés par Monsieur (...)

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  Conseil municipal du 12 mai 2006 - publié le 12 mai 2006

  Finances Comptes administratifs Monsieur le Maire introduit l’examen des comptes de la commune en donnant connaissance aux élus d’une note émanant du Trésorier de St Etienne Banlieue concernant la (...)

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