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2005

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  Conseil municipal du 4 février 2005 - publié le 1er janvier 2006

  Finances Orientations budgétaires Monsieur le Maire introduit le débat en donnant lecture au Conseil d’une lettre du Premier Ministre qui se veut rassurant sur les incidences financières résultant (...)

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  Conseil municipal du 18 mars 2005 - publié le 1er janvier 2006

  Finances Budgets communaux Comme les années précédentes, il est proposé à l’Assemblée de voter pour la commune, le service de l’eau et le service de l’assainissement des budgets annuels, sachant que les (...)

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  Conseil municipal du 13 mai 2005 - publié le 1er janvier 2006

  Finances Comptes administratifs Le Conseil Municipal examine le compte administratif 2004 de la commune, des services de l’eau et de l’assainissement, comptes présentés en parfaite concordance avec (...)

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  Conseil municipal du 24 juin 2005 - publié le 1er janvier 2006

  Eau et assainissement Rapport annuels de l’eau et de l’assainissement Le Conseil Municipal prend connaissance des rapports annuels concernant le prix et la qualité du service public de l’eau (...)

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  Conseil municipal du 9 septembre 2005 - publié le 1er janvier 2006

  Finances Rapport annuel collecte et traitement des déchets Depuis le transfert de cette compétence à la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Métropole, c’est à cet organisme que revient la (...)

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